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Agathe — Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

Siège social : [à compléter : adresse complète]

SIRET : [à compléter : numéro SIRET à 14 chiffres]

E-mail : contact@agata-biscuits.fr

Directeur de la publication : Agathe

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com

Fabrication artisanale et vente de biscuits sablés décorés, sur commande, depuis Mantes-la-Ville (78711). Les produits sont préparés dans le respect des règles d’hygiène applicables à la remise directe de denrées alimentaires.

L’ensemble du site — textes, photographies des créations, logo et identité visuelle — est la propriété de Agathe. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les commandes se font sur devis, par le formulaire du site ou par message privé. Un acompte de 30 % confirme la commande et réserve la date. Le solde est réglé au plus tard 3 semaines avant la date de réception convenue.

Les denrées alimentaires périssables ne sont pas soumises au droit de rétractation (article L.221-28 du Code de la consommation). Les produits sont par ailleurs entièrement personnalisés selon vos demandes.

Le traitement de vos données est détaillé sur la page confidentialité.

En cas de litige non résolu à l’amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [à compléter : nom et coordonnées du médiateur retenu]